Articles sélectionnés pour le thème : carte d'identite professionnelle avocat
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Carte de presse en France — Wikipédia
La carte de presse est, en France , une carte d'identité professionnelle qui permet au journaliste professionnel de prouver son activité, d'accéder plus facilement à des lieux qui lui servent à obtenir des informations ( salles de presse , bureaux officiels, musées , etc.) et de faire valoir son droit à la protection sociale prévue par le statut de journaliste professionnel créé par la...
Date: 2019-02-08 21:55:28
Site :
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Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
https://www.net-iris.fr
Thèmes liés : carte d'identite professionnelle avocat / conditions pour obtenir la carte professionnelle d'agent immobilier / carte d'identite professionnelle btp obligatoire / demande de carte professionnelle d'agent immobilier / carte d'identite professionnelle fonction publique
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
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La demande de régularisation (article 9 bis de la loi du 15 décembre 1980)
La demande de régularisation (demande d'autorisation de séjour de plus de trois mois sur base de l'article 9bis de la loi du 15 décembre 1980)
Introduction
L'article 9 bis de la loi du 15 décembre 1980 relative à l'accès au territoire, au séjour, à l'établissement et à l'éloignement des étrangers...
Site :
http://www.droitbelge.be
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Détective — Wikipédia
Les détectives à travers le monde[ modifier | modifier le code ]
L'Europe sur une carte internationale.
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la...
Date: 2019-02-08 21:56:37
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Germany Visa Information In Algeria - Court Sejour - Visa ...
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Les frais applicables en Dinars Algérien (DZD) sont calculés selon le taux de change en vigueur. Ils sont susceptibles de changer sans préavis.
Les postulants qui soumettent leurs demandes au Centre de Demande de Visa peuvent régler...
Site :
http://www.vfsglobal.com
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Carte de résident permanent aux États-Unis — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Le terme carte verte vient de la couleur du papier utilisée par le formulaire I-151, prédécesseur de la carte, qui fut de couleur verte jusqu'en 1964. Depuis cette date, la carte a été de différentes couleurs, mais elle est toujours connue sous le nom de carte verte. La carte, en 2006, est plutôt de couleur blanche sur le devant avec le nom du...
Date: 2019-02-08 21:56:31
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
ecartegrise.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
ecartegrise.fr
France, Cour de cassation, Chambre sociale, 04 février ...
Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat aux Conseils pour M. X....
MOYEN DE CASSATION
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur X... de ses demandes de rappel sur prime d'ancienneté dans la profession et sur prime d'ancienneté dans l'entreprise et de congés payés afférents, et de revalorisation des sommes dues au titre de la...
Site :
https://juricaf.org
Thèmes liés : definition l'article de presse / prisma presse mon compte / prisma presse snc / des titres d'articles de presse / titre d'un article de presse
Journalisme en France — Wikipédia
(juin 2018)
.
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Article détaillé : Histoire de la presse écrite en France .
La Bataille des « Confetti » sur les boulevards; Scène du Carnaval de Paris 1896, Le Petit Parisien .
À la veille de la guerre de 1914-18 , les quatre...
Date: 2019-02-09 16:21:55
Site :
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bordeaux-huissier.com | Selarl Bonnamy-Vizoso & Léon ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Thèmes liés : conditions pour obtenir la carte professionnelle d'agent immobilier / obtenir une carte professionnelle d'agent immobilier / obtenir la carte professionnelle d agent immobilier / demande de carte professionnelle d'agent immobilier / formalites carte professionnelle d'agent immobilier
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : carte d'invitation professionnelle gratuite / abonnement l'express pas cher / demande de carte professionnelle d'agent immobilier / conditions d'obtention de la carte professionnelle d'agent immobilier / carte professionnelle agent immobilier conditions d'obtention
Avocat specialisé Accident de la route, indemnisation ...
ACCIDENT DE LA ROUTE QUESTIONS FREQUENTES
CONSEILS PRATIQUES PREALABLES
Vous venez d'être victime d'un accident de la circulation :
Si vous êtes victime en tant que conducteur, passager, piéton, cycliste,...
Date: 2016-05-30 13:05:33
Site :
http://www.maitrechabrux.com
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